Politique de confidentialité de Couture nouvel art

1er janvier 2020

La politique de confidentialité de Couture nouvel art  s'applique dans le cadre de l'usage de tous les services offerts par Couture nouvel art. Les Services peuvent être localisés sur nos sites Internet ou également sur des sites Internet et/ou applications de tiers. Les cas dans lesquels Couture nouvel art procèdent à la collecte, à l'utilisation et à la communication de renseignements personnels sont décrits de façon spécifique dans la présente Politique de Confidentialité.

Puisque Couture nouvel art apprécie ses utilisateurs et vise à satisfaire leur souci de protection de la vie privée, la compagnie s´emploie à mettre en place des pratiques cohérentes relatives à la protection des renseignements personnels et fait de son mieux pour communiquer clairement ces pratiques.

En utilisant notre site web, vous signifiez que vous acceptez les conditions de notre Politique de Confidentialité, telle qu'affichée. Si vous n'êtes pas d'accord avec une quelconque condition de la présente Politique de Confidentialité, Veuillez ne plus utiliser ce site.

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Communications de l'utilisateur - Lorsque vous envoyez un e-mail ou toute autre communication à Couture nouvel art, nous pourrions les conserver afin de traiter vos demandes, répondre à vos questions et améliorer nos services.

conformément à la présente politique de confidentialité. Les sites affiliés peuvent avoir des pratiques de confidentialité différentes, c'est pourquoi nous vous recommandons d'en prendre connaissance.

Si vous désirer désactiver les fonctionnalités publicitaires Google Analytics, Google Adwords ou Facebook, y compris via les paramètres des annonces, les paramètres des annonces pour applications mobiles ou tout autre moyen disponible vous pouvez consulter le lien suivant pour accéder le module complémentaire de désactivation de Google Analytics pour le Web. Vous pouvez aussi consulter une des ressources suivantes pour en connaitre plus sur l'utilisation des cookies par de tiers partis et savoir comment en désactiver l'utilisation : Publicité et confidentialité de Google, Paramètres des annonces Google, Page de DAA.

 

Sécurité des informations

Couture nouvel art prennent toutes les mesures de sécurité nécessaires pour éviter tout accès non autorisé, modification, divulgation ou destruction des données. Ces mesures comprennent notamment la réalisation d'audits internes sur la collecte, le stockage, le traitement des informations et les mesures de sécurité, physiques ou logicielles, destinées à empêcher tout accès non autorisé aux systèmes dans lesquels sont stockées les données personnelles.

L'accès aux informations personnelles est strictement réservé aux employés, sous-traitants et agents de Couture nouvel art qui ont besoin d'y accéder afin d'exploiter, de développer ou d'améliorer nos services. Ces personnes sont liées par des obligations de confidentialité et sont susceptibles de faire l'objet de sanctions pouvant aller jusqu'au licenciement et aux poursuites judiciaires, en cas de manquement à ces obligations.

Modifications de cette Politique

Veuillez noter que la présente Politique de Confidentialité est susceptible de changer à tout moment. Aucun changement, même mineur, entraînant une diminution de vos droits aux termes des présentes ne pourra avoir lieu sans votre consentement exprès. Indépendamment de ce qui précède, toute modification apportée à cette Politique fera l'objet d'une publication sur cette page.

Généralités

Ce Contrat sera régi et interprété conformément aux lois en vigueurs au Canada et dans la province de Québec. Tout litige s'y rapportant sera soumis à la compétence du Tribunal de Montréal. Ce Contrat, ainsi que toutes les modifications qui pourraient y être apportées, constituent l'intégralité de l'accord entre les parties quant à l'objet de ce document.